Topic scrogneugneu

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Re: Topic scrogneugneu

Messagepar Axaca le Lun Mai 03, 2021 15:04

Théoriquement tu peux encore te plaindre :

Troubles de voisinage : nuisances olfactives (odeurs)

Si tu leur en a parlé avant et qu'ils continuent avec l'essence, t'es largement en droit de te plaindre.
« J’ai toujours eu pour principe qu’un peuple qui s’élance vers la liberté doit être inexorable envers les conspirateurs ; qu’en pareil cas, la faiblesse est cruelle, l’indulgence est barbare. »
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Re: Topic scrogneugneu

Messagepar Antarka le Lun Mai 03, 2021 15:28

Ah tient cool.

Vais essayer d'être sympa avant. Me reste 2-3 palettes en morceau, j'vais en faire du petit bois, essayez de leur apprendre à faire du feu avec un baton sec et un testicule, et si ça persiste, je leur montrerais ce lien.

Autant pour les déchets verts (ou ils avaient vraiment abusés) je savais être dans mon bon droit, autant la je savais pas ^^
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Re: Topic scrogneugneu

Messagepar Axaca le Lun Mai 03, 2021 16:35

Antarka a écrit:Ah tient cool.

Vais essayer d'être sympa avant. Me reste 2-3 palettes en morceau, j'vais en faire du petit bois, essayez de leur apprendre à faire du feu avec un baton sec et un testicule, et si ça persiste, je leur montrerais ce lien.

Autant pour les déchets verts (ou ils avaient vraiment abusés) je savais être dans mon bon droit, autant la je savais pas ^^


En fait, je sais même pas si ça relève pas de la législation sur la pollution. parce qu'en soit, c'est indéniablement une nuisance, mais c'est aussi à mes yeux un enjeu de santé (les fumées d'hydrocarbures étant TRES nocives). Mais là je t'ajours que je suis pas sûr. M'enfin dans tout les cas tu peux porter plainte pour les nuisances olfactives ça y'a pas de doute.
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Re: Topic scrogneugneu

Messagepar Login le Lun Mai 03, 2021 21:44

Je les avais menacé d'appeler les flics quand ils cramaient plusieurs metres cubes de déchets verts dans leur jardin, mais la je crois pas pouvoir y faire quelque chose.

Il faut que tu regardes le règlement sanitaire départemental de ton lieu de résidence. Si les problèmes d’odeur n’y sont pas traités, les flics pourront rien faire d’autre que de bluffer.
Il te reste 3 solutions. Si ta commune dispose d’un service communal de l’hygiène (appelle-les pour savoir), ils peuvent mandater un inspecteur pour faire le constat. Toujours pareil, si le règlement sanitaire départemental ne traite pas le sujet, l’inspecteur ne pourra que bluffer, sauf s’il y a un arrêté communal spécifique aux troubles du voisinage liés à l’odeur.
Avant dernière solution. Le conciliateur de justice du tribunal d’instance, puis recours au tribunal en cas de retour infructueux.
Dernière solution : allez les voir en étant sympa mais ferme et en leur expliquant que tu vas lancer les démarches (ce qui fera perdre du temps et de l’argent à tout le monde).
Axaca a peut-être un bon call en allant chercher du côté du code de l’environnement. Il y a peut-être un texte sur lequel s’appuyer mais je n’y crois guère.
T’as plus qu’à prier ou supporter l’odeur :)
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