J'ai une réflexion qui me trotte en tête depuis des années. Ou plutôt une incompréhension. Mais bon, j'allais pas créé un topic pour ça, donc je crée un topic plus général, qui commencera par ce questionnement.
Alors voilà, je pense qu'à force de voir des séries et des films américains, tout le monde a déjà pu entendre parler de "vices de procédure", et comment ceux-ci peuvent résulter sur la relaxe de serial killers psychopathes, pédophiles violeurs récidivistes et d'autres joyeux lurons. Ce sont des fictions, mais j'imagine que cela fait référence à de vraies lois. J'ai demandé très rapidement à mon entourage s'ils savaient si cela existait en Suisse, et on m'a dit oui. Je ne sais pas ce qu'il en est pour la Belgique, le Canada, l'Algérie (autres pays très présents sur le forum) ou d'autres pays.
Bref! Si je comprends bien l'utilité de protéger le respect du droit en lui-même, car sans ça, ce serait la porte ouverte à tous les abus, je ne comprends en revanche pas cette façon de s'en prémunir. Ne serait-ce pas mieux de simplement sanctionner les personnes qui commettent les vices de procédures? Il s'agirait évidemment de faire des sanctions proportionnelles à la gravité de la faute, que cela soit administratif, professionnel ou légal. Est-ce que cela serait moins dissuasif que la relaxe du criminel? Ou est-ce que du coup, cela rendrait le recrutement de policiers, procureurs et autres garants de la justice plus difficile, car ils auraient peur des sanctions?
Parce que bon, en l'était cela me semble aberrant de relâcher des criminels dangereux (à la limite de simples voleurs à la tire ou des cambrioleurs non violents, c'est moins choquant, mais des meurtriers et des violeurs...) alors qu'il existe une preuve qui montre sans le moindre doute sa culpabilité, juste parce que celle-ci a été obtenue de façon illégale... Sans parler du fait que cela doit probablement privilégier les plus riches, qui avec tout leur argent, seront plus susceptibles d'avoir de meilleurs avocats à même de réussir à trouver tous les moindres petits vices de forme.
Bref! Si quelqu'un a des réflexions à ce sujet, surtout notre ami Maître Lalilalo, je suis preneur!